Dernière mise à jour le 23 septembre 2021

Author-it Software Corporation (« Author-it », « nous », « notre » ou « nos ») comprend que la confidentialité est importante pour les utilisateurs de notre site Web. Cette politique de confidentialité définit comment nous allons collecter et utiliser les informations personnelles que vous nous fournissez lors de l’utilisation de nos services, en visitant notre site Web situé à www.author-it.com ou notre site Web situé à www.docuvera.com (chacun, le « Site »), et en utilisant notre application mobile (collectivement, les « Services »).

En accédant ou en utilisant les Services, vous êtes réputé accepter les termes de la présente Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas cette politique de confidentialité, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser les Services. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de cette politique de confidentialité de temps à autre et ces changements seront publiés sur le site. Nous vous encourageons à consulter périodiquement le Site pour obtenir les dernières informations sur nos pratiques de confidentialité.

Les Services, ainsi que tout leur contenu, sont détenus ou contrôlés par Author-it Software Corporation, une société opérant dans l’État de Washington avec son bureau au 1109 1st Avenue, Suite 500, Seattle, Washington 98101, États-Unis.

Informations personnellement identifiables que nous collectons

Pour fournir les Services, nous pouvons collecter et traiter certaines informations personnelles que vous nous soumettez volontairement, par exemple via nos pages de contact, par courrier électronique, en cherchant un emploi chez nous ou en vous abonnant à nos produits et services. Nous veillons à protéger ces informations et à empêcher tout accès non autorisé ou utilisation illégale de celles-ci, comme décrit dans la section « Sécurité » ci-dessous.

Les informations personnelles que vous pouvez nous fournir peuvent inclure votre nom, adresse, date de naissance, sexe, adresses e-mail et/ou numéros de téléphone portable.

Informations non personnelles ou agrégées que nous collectons

Lorsque vous utilisez les Services, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations non identifiables vous concernant, telles que le type de navigateur ou de système d’exploitation de l’appareil que vous utilisez, le nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes connecté à nous, le temps que vous passez sur le Site et les pages du Site que vous consultez. Nous pouvons également agréger les informations collectées auprès de nos utilisateurs (telles que le nombre d’utilisateurs dans une région particulière ou ayant des caractéristiques particulières).

Utilisation des informations

Les informations que nous collectons à votre sujet ou que vous nous fournissez seront utilisées pour vous fournir des informations et tout autre service qui leur est associé.

De plus, nous pouvons utiliser vos informations personnelles :

Pour répondre à vos questions directes.
Pour fournir les Services.
Pour vous ajouter à nos listes de diffusion et vous envoyer des courriels de temps en temps.
Pour remplir tout autre objectif pour lequel vous le fournissez.
Pour vous fournir des avis concernant votre compte, y compris des avis d’expiration et de renouvellement.
Pour exécuter nos obligations et faire valoir nos droits découlant de tout contrat conclu entre vous et nous, y compris pour la facturation et le recouvrement.
Pour créer des profils pour nous aider à analyser ou à prévoir vos préférences ou intérêts personnels à des fins de marketing.

Nous pouvons également utiliser vos informations pour vous contacter au sujet de nos propres biens et services et de ceux de tiers susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos informations de cette manière, veuillez nous en informer comme décrit dans la section « Processus de désinscription » ci-dessous.

Vous pouvez retirer votre consentement à notre utilisation de vos informations personnelles à tout moment en nous contactant à privacy@author-it.com ; cependant, dans ce cas, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir les Services.

Partage d’information

Nous pouvons divulguer et commercialiser des informations agrégées sur les utilisateurs de nos Services, et des informations agrégées collectées via nos Services, qui n’identifient aucun individu, sans restriction.

Nous ne partagerons vos informations personnelles que comme décrit ci-dessous, à moins que vous n’ayez spécifiquement consenti à un autre type d’utilisation, soit au moment où les informations personnelles sont collectées auprès de vous, soit via une autre forme de consentement de votre part.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

À nos filiales et sociétés affiliées.
Aux sous-traitants, fournisseurs de services et autres tiers que nous utilisons pour soutenir notre entreprise et qui sont liés par des obligations contractuelles de garder les informations personnelles confidentielles et de les utiliser uniquement aux fins pour lesquelles nous les leur divulguons.
À un acquéreur ou autre successeur en cas de fusion, cession, restructuration, réorganisation, dissolution ou autre vente ou transfert de tout ou partie des actifs d’Author-it, que ce soit dans le cadre d’une entreprise en activité ou dans le cadre d’une faillite, liquidation, ou une procédure similaire, dans laquelle les informations personnelles détenues par Author-it sur nos utilisateurs font partie des actifs transférés.
Pour remplir tout objectif pour lequel vous le fournissez.
Pour se conformer à toute ordonnance du tribunal, loi ou procédure judiciaire, y compris pour répondre à toute demande gouvernementale ou réglementaire.
Pour faire respecter ou appliquer nos conditions générales de contrat, y compris à des fins de facturation et de recouvrement.
Pour enquêter sur des soupçons de fraude, de harcèlement ou d’autres violations de toute loi, règle ou réglementation, ou des politiques des Services.

Biscuits

Nous pouvons placer de petits fichiers de données sur votre appareil ou le disque dur de votre appareil appelés « cookies » ou un type de fichier similaire (tels que des GIF invisibles, des balises Web, des balises, etc.) dans le but de faciliter et d’améliorer votre communication et votre interaction avec les services. De nombreux sites Web utilisent des cookies à ces fins. Les cookies sont également utilisés pour collecter des informations statistiques générales sur l’utilisation et le volume. Nous utilisons ces informations en interne pour nous aider à maintenir et à améliorer l’efficacité et l’utilité des Services. Nous pouvons également utiliser et placer des cookies sur votre appareil provenant de nos fournisseurs de services tiers en relation avec les Services, tels qu’un fournisseur d’analyses qui nous aide à gérer et analyser l’utilisation des Services. Nous utilisons également des cookies d’identification de session et des cookies persistants. Un cookie d’identification de session expire lorsque vous fermez votre navigateur. Nos cookies persistants peuvent rester actifs sur votre appareil jusqu’à 1 à 3 ans (selon l’objectif du cookie) ou jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement. Nous mettons en place un cookie persistant pour nous permettre de suivre et de cibler les intérêts des utilisateurs afin d’améliorer les Services. Les cookies et éléments similaires ne sont pas utilisés par nous pour récupérer automatiquement des informations personnelles de votre appareil à votre insu. Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies ou souhaitez les restreindre ou les vider de votre appareil, vous pouvez le faire en modifiant les paramètres de votre ordinateur ou de votre navigateur en conséquence, auquel cas vous pouvez toujours utiliser nos Services, mais cela peut interférer avec certaines de ses fonctionnalités.

Données de parcours

Lorsque vous utilisez Internet, une trace d’informations électroniques est laissée sur chaque site Web que vous visitez. Ces informations, parfois appelées « données de parcours de navigation », peuvent être collectées et stockées par le serveur d’un site Web. Les données Clickstream peuvent nous indiquer le type d’appareil et de logiciel de navigation que vous utilisez et l’adresse du site Web à partir duquel vous vous êtes connecté aux Services. Nous pouvons collecter et utiliser des données de parcours de navigation pour déterminer de manière anonyme combien de temps les visiteurs passent sur les sites Web, comment les visiteurs naviguent sur les sites Web et comment nous pouvons adapter nos Services pour mieux répondre aux besoins des consommateurs. Ces informations seront utilisées pour améliorer nos Services. Toute collecte ou utilisation de données de parcours sera anonyme et ne contiendra intentionnellement aucune donnée personnelle.

Sécurité

Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles, adaptées au risque, pour protéger vos informations personnelles contre la destruction, la perte ou l’altération accidentelle ou illégale et la divulgation ou l’accès non autorisé. Cependant, en raison de la nature ouverte inhérente d’Internet, nous ne pouvons pas assurer ou garantir la sécurité des informations fournies en ligne.

La conservation des données

Nous conservons vos informations personnelles, si vous les fournissez via les Services, aussi longtemps que votre demande est active (tel que déterminé par nous), ou dans la mesure raisonnablement nécessaire pour fournir les Services, et pendant une période raisonnable par la suite, ou le cas échéant, pour tant que vous restez sur notre liste de marketing. Nous pouvons également conserver vos informations personnelles pendant une période plus longue sur la base de nos intérêts légitimes à vous fournir nos Services ou si nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les litiges et faire respecter nos accords. Même si nous supprimons tout ou partie de vos informations personnelles, nous pouvons continuer à conserver et à utiliser des données agrégées ou anonymes précédemment collectées afin qu’elles ne puissent plus être utilisées pour l’identification personnelle et/ou anonymiser ou agréger vos informations personnelles. Veuillez noter que nous ne serons pas responsables de la divulgation de vos données en raison d’erreurs ou d’actes non autorisés de tiers.

Autres sites

Pour votre commodité, nous pouvons fournir des liens vers des sites Web tiers à partir du site. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites tiers, et en fournissant un lien, nous n’approuvons ni ne promouvons ces sites tiers. Lorsque vous vous connectez à partir de notre site, vous le faites à vos risques et périls. Nous vous encourageons à lire les politiques et les conditions de chaque site Web que vous visitez.

Services de réseaux sociaux

Le Site peut s’intégrer à des services de réseaux sociaux. Vous comprenez que nous ne contrôlons pas ces services et ne sommes pas responsables de la manière dont ils fonctionnent. Bien que nous puissions vous offrir la possibilité d’utiliser ces services en relation avec notre site, nous le faisons simplement à titre d’accommodement et, comme vous, nous comptons sur ces services tiers pour fonctionner correctement et équitablement.

Vous devez savoir que les informations personnelles que vous incluez et transmettez volontairement en ligne sur un blog accessible au public, un réseau social ou autrement en ligne peuvent être consultées et utilisées par d’autres. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler de telles utilisations de vos informations personnelles, et en utilisant ces services, vous assumez le risque que les informations personnelles que vous fournissez puissent être consultées et utilisées par des tiers.

Informations relatives aux enfants

Nos services sont conçus pour les personnes de 13 ans et plus. Nous ne collectons pas sciemment d’informations auprès de personnes de moins de 13 ans. Si nous sommes informés que nous avons reçu de telles informations, ou toute information en violation de cette politique de confidentialité, nous déploierons des efforts raisonnables pour localiser et supprimer ces informations de nos dossiers. Dans le cas des individus dans l’Union européenne, nous ne collectons pas d’informations auprès de personnes de moins de 16 ans, sauf avec le consentement des parents, sous réserve d’un État membre de l’UE prévoyant par la loi un âge inférieur (pas moins de 13 ans).

Communications avec author-it

En nous fournissant votre adresse e-mail, vous consentez expressément à recevoir des e-mails de notre part. Nous pouvons utiliser le courrier électronique pour communiquer avec vous, pour envoyer des informations que vous avez demandées ou pour envoyer des informations sur d’autres services fournis par nous.

Processus de désinscription

Si vous recevez un e-mail promotionnel de notre part, vous pouvez vous désinscrire des e-mails promotionnels via un lien, généralement au bas de l’e-mail.

Comme indiqué ci-dessus, vous pouvez désactiver ou restreindre le placement de cookies sur votre appareil ou les supprimer de votre navigateur en ajustant les préférences de votre navigateur Web. Veuillez noter que les désactivations basées sur les cookies ne sont pas efficaces sur de nombreux appareils mobiles. Cependant, sur de nombreux appareils mobiles, les utilisateurs de l’application peuvent désactiver certaines publicités mobiles via les paramètres de leur appareil.

Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos informations personnelles à des fins de marketing, envoyez-nous un e-mail à privacy@author-it.com indiquant que vous retirez votre consentement à une telle utilisation.

Ne pas suivre les signaux

Veuillez noter que nous ne répondons pas ou n’honorons pas les signaux « ne pas suivre » ou les mécanismes similaires transmis par les navigateurs Web.

Transferts internationaux

Nos Services sont maintenus aux États-Unis d’Amérique. Les informations que nous collectons auprès de vous via les Services peuvent être transférées, stockées et traitées aux États-Unis et dans d’autres destinations en dehors de l’Espace économique européen (« EEE ») ou d’un autre pays dans lequel vous vous trouvez. Cela inclut le traitement par nous, nos sociétés affiliées, nos sociétés de services tierces et d’autres tiers, comme décrit dans les sections « Utilisation des informations » et « Partage des informations » ci-dessus. Vous consentez et acceptez explicitement un tel transfert, stockage et/ou traitement de vos informations personnelles en dehors de l’EEE ou d’un autre pays dans lequel vous vous trouvez. Vous comprenez que les données stockées aux États-Unis peuvent faire l’objet de demandes légitimes de la part des tribunaux ou des autorités chargées de l’application de la loi aux États-Unis. Les États-Unis peuvent ne pas avoir de lois sur la protection des données aussi complètes ou protectrices que celles de votre pays de résidence ; cependant, notre collecte, notre stockage et notre utilisation de vos informations personnelles seront à tout moment conformes à la présente politique de confidentialité.

Vos droits à la vie privée dans l’Union européenne

Si vous résidez dans l’Union européenne, vous disposez de certains droits supplémentaires concernant vos informations personnelles en vertu du Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679) (le « RGPD »), notamment les suivants :

Le droit d’accès à vos informations personnelles.
Le droit de rectifier vos informations personnelles si elles sont incorrectes ou incomplètes.
Le droit de faire effacer vos informations personnelles (« droit à l’oubli ») si certains motifs sont réunis.
Le droit de retirer votre consentement à notre traitement de vos informations personnelles à tout moment (si notre traitement est basé sur le consentement).
Le droit de vous opposer à notre traitement de vos informations personnelles (si le traitement est basé sur des intérêts légitimes).
Le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles à des fins de marketing direct.
Le droit de recevoir vos informations personnelles de notre part dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et le droit de transmettre vos informations personnelles à un autre responsable du traitement sans entrave de notre part (portabilité des données).

Si vous êtes ou avez été notre client, nous pouvons vous envoyer des communications marketing basées sur nos intérêts légitimes, sous réserve toujours de votre droit de vous retirer de ces communications. Nous ne partagerons jamais vos informations personnelles avec un tiers à des fins de marketing de ce tiers, à moins que vous n’ayez expressément consenti à ce que nous le fassions.

Vous pouvez nous contacter à privacy@author-it.com pour exercer l’un des droits ci-dessus. Nous pouvons vous demander des informations spécifiques pour confirmer votre identité, et dans certaines circonstances, nous pouvons facturer des frais raisonnables pour l’accès à vos informations personnelles. De plus, si vous pensez que notre traitement de vos informations personnelles est incompatible avec vos droits en matière de protection des données en vertu du RGPD et que nous n’avons pas répondu de manière adéquate à vos préoccupations, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données de votre pays.

Aux fins du RGPD, nous sommes un « contrôleur » et vous êtes une « personne concernée ».

Questions et commentaires

Si vous avez des questions ou des commentaires sur cette politique de confidentialité ou nos pratiques de confidentialité ou si vous souhaitez continuer à recevoir des informations que vous avez peut-être précédemment refusé de recevoir, veuillez nous contacter à privacy@author-it.com.

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